Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PETITO
Numéro de dépôt :
1666223
Date de dépôt :
31/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/03/1998
Présentation de la marque PETITO
Déposée le 31 mars 1988 par madame Anne-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PETITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque PETITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1666223.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PETITO est expirée depuis le 31 mars 1998.
Anne-Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45